Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Brasserie Charentaise
M. BERTRAND Damien

Numéro de dépôt :
4070919
Date de dépôt :
23/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2024
La Brasserie Charentaise de BERTRAND Damien

Présentation de la marque La Brasserie Charentaise

Déposée le 23 février 2014 par monsieur BERTRAND Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Brasserie Charentaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Damien domicilié(e) 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France.

La marque La Brasserie Charentaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brasserie Charentaise est expirée depuis le 23 février 2024.

BERTRAND Damien a également déposé les autres marques suivantes : Les Brasseurs Charentais , TORULA , L'Oléronnaise , Distilleries de France , Brasserie Artisanale 16 17 , Fine Malt , LA ROCHELAISE , La Réthaise , ROYAN , The french ARTISAN Luxury – Craft – Imported – Beverages


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


M. BERTRAND Damien - 14 Rue de Crouin - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers.